mentions légales

1. Informations Générales

Propriétaire du Site :
Nom de l’entreprise : Jeanne Mahmood
Statut juridique : Entreprise individuelle
Siège social : 5 rue Tras Mayous 34150 St Jean de Fos (en cours de migration vers le 1 Boullerand 23230 Bord Saint Georges)
Numéro de SIRET : 89268350900012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR43892683509
Responsable de la publication : Jeanne Mahmood
Adresse e-mail : j.mahmood@tuvoisagency.com

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : O2Switch
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Numéro de téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40

3. Propriété Intellectuelle

Le site, son contenu et ses éléments (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Jeanne Mahmood ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Jeanne Mahmood.

4. Données Personnelles

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5. Limitations de Responsabilité

Les informations présentées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. Jeanne Mahmood ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans le contenu, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par les internautes. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

6. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Montpellier (migration en cours vers Guéret).

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1 Boullerand
23230 Bord Saint Georges

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